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Accès aux massifs forestiers en période estivale
’intérieur des massifs forestiers En cas d’incendie, contacter le 18 ou le 112, en précisant clairement votre localisation et en vous éloignant de (...)
Mis à jour le 17/05/2024
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de la Drôme
Commission de propagande départementale
Arrêté préfectoral n° 26-2024-03-27-00007 en date du 27 mars 2024 portant composition de la commission de propagande (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Drôme
Le Fermage (statut, prix, indices, loyers)
dans le département de la Drôme et notamment l'évaluation de la valeur locative d'une parcelle, d'un bâtiment d'exploitation, d'habitation, ainsi (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Drôme
Emplacements bureaux de vote et emplacements des panneaux d'affichage - 2024
Arrêté préfectoral n°26-2023-08-21-00002 du 21 août 2023 fixant l'implantation et la répartition des bureaux de vote (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Drôme
2024 - Arrêtés ministériels de notification des attributions individuelles DGF et CPS
- L’arrêté ministériel de notification des attributions individuelles de DGF aux collectivités au titre de l’exercice 2024 (...)
Mis à jour le 13/05/2024
Préfet
de la Drôme
Arrêté préfectoral réglementant la pénétration et les travaux dans les massifs forestiers
'activité humaine est la principale cause de départs de feux.
De ce fait et au regard du contexte climatique actuel, un projet d'
Mis à jour le 13/05/2024
Préfet
de la Drôme
Généralités sur la mesure d'aide "Protection des troupeaux contre la prédation"
Cet article a pour objectif de présenter les principes généraux de la mesure "Protection des troupeaux contre la prédation".
L'
Mis à jour le 06/05/2024
Préfet
de la Drôme
Dépôt des demandes "Protection des troupeaux contre la prédation" 2024
prendre connaissance des grandes lignes de la mesure d'aide, à travers cet article en cliquant ici.
La mesure d'aide est cadrée par l'
Mis à jour le 06/05/2024
Préfet
de la Drôme
CCCP SUR LE DPF 26-07 DU 1ER JANVIER 2023 AU 31 DECEMBRE 2027
CAHIER DES CHARGES ET CONDITIONS PARTICULIERES POUR L'EXPLOITATION DU DROIT DE PECHE DE L'ETAT DU 1ER JANVIER 2023 AU 31 DECEMBRE 2027 Fixé par (...)
Mis à jour le 29/04/2024
Préfet
de la Drôme
Fonds d'urgence pour la filière viticole (raisin de cuve)
par des exploitants à titre principal • Cas particulier d'une entreprise faisant l’objet d’une procédure de sauvegarde ou de redressement (...)
Mis à jour le 26/04/2024
Préfet
de la Drôme